Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ad' M
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Numéro de dépôt :
4692511
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
Ad\' M de AGENCE DE L\'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L\'ENERGIE

Présentation de la marque Ad' M

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ad' M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque Ad' M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad' M arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : TRILIB , ADEME DEVELOPPEMENT , ADEME INTERNATIONAL , AEU2 L URBANISME DURABLE , ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie , TERRITOIRES&CLIMAT Mobilisons nos énergies , Ad'Mouv , (Marque figurative) , , RECYMAN


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE - 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Publications électroniques téléchargeables, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques en ligne ; applications informatiques téléchargeables ;

Publications sur support papier, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; affiches ; autocollants ;

Relations publiques ;

Services de diffusion de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, sur tous types de réseaux de communication et sous tous formats ;

Organisation et conduite de forums, d’ateliers de formation, de colloques, d’évènements, de séminaires, de conférences et d’expositions, y compris en ligne, à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; activités pédagogiques, de formation, ludiques et culturelles visant à sensibiliser aux enjeux sociétaux et environnementaux ; organisation d’hackathons et de concours dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; remise de prix ; production de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de programmes de webtv, de programmes de webradio, de podcasts, d’oeuvres audio, d’oeuvres audiovisuelles, de spots publicitaires ; services de création, d’organisation de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, notamment sous la forme d’affiches, de publicités presse, de bannières web, de spots TV, d’imprimés de toutes natures ; création de campagnes de communication à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation aux enjeux sociétaux et environnementaux ; création de matériel éducatif et pédagogique dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; rédaction et édition de publications, notamment sous forme de guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information, y inclus sous format électronique.